Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Bretonne de la Coquille Saint Jacques – COBRECO
/
LES RILLOTTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES RILLOTTES
Compagnie Bretonne de la Coquille Saint Jacques – COBRECO Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99770668
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2019

Présentation de la marque LES RILLOTTES

Déposée le 18 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Bretonne de la Coquille Saint Jacques – COBRECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES RILLOTTES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Compagnie Bretonne de la Coquille Saint Jacques – COBRECO domicilié(e) ZI DE LANNUGAT,29100 DOUARNENEZ (dossier no 2391688) - 29100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 882 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2391688) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES RILLOTTES est expirée depuis le 18 janvier 2019.

Compagnie Bretonne de la Coquille Saint Jacques – COBRECO a également déposé les autres marques suivantes : CHEVALIER BAYARD , SURAYA , LES SAUMONIERES , BOL MINUTE , SURCOUF , LES PERLES DU FAOU , JACQ , GUERNEVEZ , LES PERLES DU FAOU , AROK


Compagnie Bretonne de la Coquille Saint Jacques – COBRECO Société par Actions Simplifiée - ZI DE LANNUGAT,29100 DOUARNENEZ (dossier no 2391688) - 29100 - France - SIREN 428882906


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2391688) - 92593 - France


Inscription le 1 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328891 - Publication au BOPI 2001-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2008 n°2391688 - Publication au BOPI 2008-12-10

Inscription le 10 septembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°353622 - Publication au BOPI 2002-09-10

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°534599 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-05-28

Inscription le 28 mai 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°534598 - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-05-28

Produits de type rillettes à base de poisson ou de viande.